Vie Sportive 
Commission Sportive 2018
Organisateurs d'Epreuves de Club (OEC)
Règlement Intérieur
Calendriers des Epreuves Fédérales, Régionales, Départementales
Catégories d'âge 2019
Vie Sportive

Règlement Intérieur



Article R1 : Objet
Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter certaines dispositions des statuts de l’Association Sportive du Golf de Montargis Vaugouard.

Article R2 : Les Commissions
À titre permanent ou occasionnel, des Commissions peuvent être constituées au sein du Comité Directeur. Les Commissions peuvent être élargies à des membres actifs non élus.
La Commission Sportive assure également le rôle de Commission Disciplinaire.

Pour statuer elle peut se réunir en urgence. Les sanctions disciplinaires sont prises à l'unanimité des membres de la Commission et -dans ce cas uniquement- son pouvoir est décisionnel.
Hormis la Commission Disciplinaire, les Commissions n’ont pas de pouvoir décisionnel et rendent compte de leur activité au Comité Directeur.

Article R3 : Représentations
Les représentants de l’Association auprès des instances fédérales du golf en France sont désignés par le Comité Directeur.

Article R4 : Encadrement de l’activité sportive
L’encadrement de l’activité sportive est assuré par un moniteur titulaire d’un diplôme d’état reconnu. Une copie de son diplôme est affichée dans le club-house. L’encadrant diplômé reçoit du Comité Directeur toutes indications utiles sur les missions qui lui sont confiées. Il doit informer le Comité Directeur des buts qu’il poursuit et des moyens dont il a besoin pour les atteindre. Il peut être invité par le Président à assister aux réunions du Comité Directeur, avec voix consultative. Il n’a pas de voix délibérative dans les décisions du Comité Directeur.

Article R5 : Assemblée Générale Ordinaire (art.9 des statuts)
Afin de permettre une meilleure organisation des réunions, certaines précisions sont apportées pour le dépôt des candidatures et des questions inscrites à l’ordre du jour.

5.1 Candidatures
Les membres souhaitant présenter leur candidature au Comité Directeur devront faire une demande par écrit adressée au Président. Les lettres de candidature devront parvenir au Président au plus tard 8 (huit jours) avant l’AGO pour pouvoir être inscrites à l’ordre du jour. Les candidatures arrivant en retard seront normalement écartées, sauf exception étudiée à la discrétion du Bureau du Comité Directeur.

5.2 Questions
Les questions seront adressées par écrit ou par mail et devront parvenir au Secrétariat au plus tard 15 (quinze jours) avant l’AGO pour pouvoir être inscrites à l’ordre du jour.
Les questions arrivant entre 15 et 8 jours au Secrétariat ne seront pas inscrites à l’ordre du jour, mais pourront être traitées en questions diverses. Les questions arrivées au Secrétariat moins de 8 jours avant l’assemblée générale ordinaire ne seront pas traitées.

Article R6 : Réunions Comité Directeur
À l’invitation du Président, un joueur cadre des équipes représentant le club dans les compétitions fédérales peut assister aux réunions du Comité Directeur, avec voix consultative.
Il n’a pas de voix délibérative dans les décisions du Comité Directeur.

Article R7 : Prérogatives
En cas d’erreur ou d’omission, ou en cas de contradiction entre un article du présent règlement intérieur et les termes des statuts de l’Association, ce sont les statuts qui font foi.

Article R8 : Adoption du règlement intérieur
Le règlement intérieur ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées, doit être communiqué à la DRDJSCS Centre Val de Loire – Loiret dans le mois qui suit son adoption en assemblée générale.

Le présent règlement intérieur a été adopté lors de l’assemblée générale qui s’est tenue à Fontenay sur Loing, le...............................2018, sous la Présidence de M. Philippe LE DŒUIL assisté de Mme Anne-Marie MARIE dit ROULLAND.

Le Président :
NOM : LE DŒUIL
PRÉNOM : Philippe
PROFESSION : assureur
ADRESSE : 20, rue Franklin Roosevelt 45200 MONTARGIS

La Secrétaire :
NOM : MARIE DIT ROULLAND
PRÉNOM : Anne Marie
PROFESSION : sans
ADRESSE : 20 Les Bouleaux, Les Hauts Bois, 45320 SAINT HILAIRE LES ANDRÉSIS

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